Contrairement à ce que laisser présager le titre, nous n'allons pas (enfin "je ne vais pas" puisque le débat est toujours unilatéral de part mon omniscience démesurée (notez le pléonasme puisqu'une omniscience est par défaut démesurée (je trouve que y'a trop de parenthèses non? Alors refermons-les d'un coup))).
Grâce à Legalis.net, nous apprenons ce jour que surfer au boulot c'est mal. Alors sans aucune corrélation avec le précédent article, je vous narre donc les faits :
"Dans un arrêt du 18 mars 2009, la Cour de cassation a approuvé la cour d’appel qui avait considéré que le fait de se connecter de façon importante à internet sur son lieu de travail, et à des fins non professionnelles, constituait une faute grave. Pour elle, la cour de Toulouse a donc logiquement déduit que le comportement fautif du salarié avait rendu impossible son maintien dans l’entreprise, justifiant son licenciement pour faute grave. C’est donc à juste titre que les juges d’appel ont débouté ce dernier de ses demandes en paiement d’un rappel de salaire pour la durée de la mise à pied conservatoire, d’une indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents et d’une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse."
Alors dessuite ça calme. M'enfin il s'agit de 41 heures cmulées sur un mois (décembre) et on peut se douter quel genre de site ce bon monsieur visita. La nature des sites n'a pas été un argument (donc c'était pas du porno), il etait le seul à avoir accès à son poste de travail (avec son supérieur) et comble de malchance, il avait prit un soin tout particulier à effacer le contenu de l'historique de son navigateur internet. Pour être bien d'accord, les faits remontent à 2005 et se sont basé uniquement sur le temps de session internet dudit "malfaiteur" et aucunement d'autres preuves. Là où l'histoire est curieuse tout de même, c'est qu'on assimile dans ce cas le fait d'effacer son historique internet au fait de vouloir cacher sur quoi on a surfé. Peut-être est-ce le cas particulier de ce jugement (probablement, mais mes cours de droit sont loiiiiiiiiiiiiinnnnnnnnns) et même si en outre les faits ne sont pas contestables, tout cela est un peu "leger" comme accusation. Et si notre ami avait voulu, dans le cadre de son poste de chef de dépôt, améliorer son rendement en consultant wikipedia ou un quelconque ouvrage en ligne? Son remplaçant, moins productif, a fait sensiblement baisser la fréquentation de la ligne internet d'ailleurs, les connexions se limitant à quelques minutes tout au plus (ben voyons).
A l'époque où les connexions sont permanentes et à haut débit, quel employeur peut prétendre savoir ce que font les employés ? Aucun, car c'est illégal. Mais supposer, comme le montre le jugement, peut-être une preuve suffisante. Même si la morale de l'histoire ne justifiera pas pour la postérité les actes de cet homme, elle montrera que si on ne peut pas prouver le contraire, nous sommes tous coupables quelque part de surfer pour notre interêt personnel au boulot dans la mesure où nous prenons garde à essuyer nos traces. Etonnant, non?
L.
